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Confidentialité

 

Le présent site et ses données sont la propriété exclusive de l'association ORT France.
Quark & Plug-ins (Philippe Le Gonnidec) est le prestataire délégataire de l'association ORT France pour l'analyse stratégique, l'habillage et le développement graphique, la conception & le développement technique, animatique & éditorial de ce site au bénéfice de ORT France.
Le directeur de la publication du site Internet est Monsieur Marc Timsit agissant en qualité de Directeur Général de l'association ORT France.
L'hébergeur assurant le stockage physique, direct et permanent des données est la société OVH.
L'utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site Internet "www.ort.asso.fr" fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la consultation et la navigation de celui-ci sur le site Internet concerné. L'utilisateur peut s'il le souhaite désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
Ce site internet utilise une technologie de gestion de données à distance. Cette technologie permet une gestion 100% autonome en matière de contrôle, de production et de validation de données en ligne. La gestion des données est ainsi confiée à 100 % à l'association ORT France qui se porte garante de la qualité des contenus du site. Toutefopis la surveillance technique opérée sur le format des contenus est assurée par la société Quark & Plug-Ins qui intervient régulièrement sur la structure.
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi "Informatique & Libertés"). 
Pour l'exercer, l'utilisateur peut s'adresser à l'association ORT France, dont l'adresse est indiquée ci-avant.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 
Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les images et textes de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont les biens de l'association ORT France.
Toute reproduction totale ou partielle de ces images, de ces testes ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau de l'Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'un échange et/ou d'un accord.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs, corrections, en adressant un email à l'adresse suivante : r.attias-dg@ort.asso.fr

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